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ACTUALITES AGENDA & ANNONCES
Un espace sur le site de la Commune, pour contacter les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève!
ACTUALITES AGENDA & ANNONCES
Les réunions municipales des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »:

Article actualisé au 9/04/2024

  • Mardi 16 Avril 2024, Commission Urbanisme sur les ZAER; élus NASG concernés: Gérard CHATIN et Fabrice DORE
  • Jeudi 18 Avril 2024, 9h30, Commission Urbanisme dans le cadre du PLU (diagnostic environnemental); élus NASG concernés: Gérard CHATIN et Fabrice DORE
  • Vendredi 19 Avril 2024, 9h30, Commission Urbanisme dans le cadre du PLU (diagnostic économique); élus NASG concernés: Gérard CHATIN et Fabrice DORE
  • Mardi 14 Mai 2024, 20h30, Commission des finances (subventions aux associations); élus NASG concernés: Gérard CHATIN et Fabrice DORE
  • Mardi 28 Mai 2024, 9h15, Commission Travaux; élus NASG concernés: Gérard CHATIN et Fabrice DORE

  • Nomenclature:
  • CCT: Communauté de Communes de la Thelloise
  • DSP: Délégation de Service Public
  • SIAEP: Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable d’Ully Saint-Georges
  • SMDO: Syndicat Mixte des Déchets de l’Oise (déchetteries et ordures ménagères)
  • SMTCO: Syndicat Mixte des Transports en Communs de l’Oise
  • NASG : Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève
ACTUALITES AGENDA & ANNONCES
Une réunion de concertation pour les énergies renouvelables à Sainte-Geneviève
ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil, l’ensemble des points du Conseil du 9/04/24:

Appel et suivi des présents 

Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024.

Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Finances Communales

1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2024.

2) Budget primitif principal et annexes 2024 – Vote.

Affaires générales

3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance

4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60.

Personnel

5) Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise.

Questions des élus

ACTUALITES NOS PUBLICATIONS
Nos échos du Conseil (9/04/24): encore un engagement non tenu!

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): des conventions en catimini….

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): la majorité écouterait les minoritaires pour les terrains DENIS?

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention avec le Centre de gestion du personnel communal…

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention pour la réalisation de réseau d’énergie

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras…

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): un budget sans fonds!

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): l’impôt en pause…
ACTUALITES NOS PUBLICATIONS
Où veulent-ils en venir?
ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): nouvelle étude pour la médiathèque…

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): 7 absents à ce Conseil…

ACTUALITES NOS PUBLICATIONS
Les questions posées par les élus « Un Nouvel Avenir » au Conseil du 9 Avril 2024:
    ACTUALITES DANS LA PRESSE, LES MEDIAS...
    Dans le Courrier picard (5/04/24): de bonnes sources, notre eau inquiète…
    ACTUALITES NOS PUBLICATIONS
    Une réunion publique qui a bien PLU…

    ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
    L’ensemble des points du Conseil municipal du 26 Mars 2024:

    Finances Communales

    1. Approbation du compte administratif – Exercice 2023.
    2. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023.
    3. Affectation des résultats de l’exercice 2023.
    4. Carte d’achat – Renouvellement de la convention avec la Caisse d’Epargne.

    Affaires générales

    5. Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation.

    6. Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique.

    7. Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée.

    8. Point ajouté à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »: En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à l’assemblée dont ils sont membres », nous avons l’honneur de vous demander d’inscrire à l’ordre du jour du Conseil Municipal prochain du mardi 26 mars 2024 la création d’une Commission municipale au sens de l’article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin d’élaborer un projet scientifique et culturel, social et éducatif (PSCES) pour la future médiathèque de Sainte-Geneviève et d’étudier les arbitrages nécessaires à la validation de l’avant-projet définitif du cabinet d’architecture Studio 1984 tel que présenté au dernier comité de pilotage de la médiathèque le jeudi 14 mars 2024.

    Questions des élus

    ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
    Nos échos du Conseil (26/03/24): encore une question spontanée de Dominique LABARRE connectée… suivie de la parole donnée à Denis ROLLAND, adjoint au Maire de Ponchon!

    ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
    Nos échos du Conseil (26/03/24): pour la révision du PLU, respect de la procédure!

    ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
    Nos échos du Conseil (26/03/24): le mensonge comme réponse!