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Une douzaine de personnes dans le public. Cette réunion comporte un point, particulièrement tendancieux, à l’ordre du jour en la destitution de l’adjointe en charge de la communication, Françoise RIBEIRO-REGO à laquelle Madame le Maire a retiré ses délégations et ses indemnités par arrêtés du 6 novembre.
Avant de procéder à l’appel, Madame le Maire propose à Patricia BARBIER d’assurer le secrétariat de séance.
Cette dernière procède à l’appel des élus à savoir, étaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Daniel VEREECKE, Jacky BEAUDOIR, Georges BERSON, Dominique LABARRE, Christèle MARIN, Eric MAURIERAS, Pascal BREBANT, Isabelle DANINTHE, Pierre HAUTOT, Anne-Marie KRAUZE, Céline TESSON, Bériza ZIEGLER, Christopher MOUTHINO pour le groupe « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE);
Gérard CHATIN, Patricia BARBIER et Thierry REMOND pour le groupe « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;
Evelyne BAILLON pour le groupe Demain Sainte-Geneviève (DSG),
Absents excusés avec pouvoir : Camille BALARD avec pouvoir à Christelle MARIN, Claude GARDETTE avec pouvoir à Daniel VEREECKE, Josiane CHARROPIN avec pouvoir à Dominique LABARRE pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE)
Dominique DERRIEN avec pouvoir à Evelyne BAILLON pour le groupe Demain Sainte-Geneviève (DSG),
Françoise RIBEIRO-REGO est déclarée absente non excusée
Commentaire : Nous allons donc participer à « un procès » sans que « l’accusée » puisse s’exprimer et se défendre.
Madame le Maire prend la parole et commence à expliquer comment elle en est venue à prendre la décision de retrait de délégation et d’indemnités. Elle a convoqué Françoise RIBEIRO-REGO par deux fois à un entretien, ces deux « invitations » sont restées sans réponse. Elle a ensuite adressé un long courrier, qu’elle lit, « relatant l’urgence de son remplacement qui est assuré par des membres de la commission et de certaines fonctions qui nécessitent sa présence.» Cette lettre est restée sans suite également. Jacqueline VANBERSEL tient à ajouter qu’elle « aime bien Françoise », qu’elle est « désolée » mais que cela ne peut durer.
Il est proposé de passer au vote de destitution. La destitution est votée par 19 voix, les 17 du groupe majoritaire (EFAE), pouvoirs compris, et deux du groupe DSG pouvoirs compris. Alors que deux membres du groupe NASG (Patricia BARBIER et Thierry REMOND) s’abstiennent et que Gérard CHATIN vote contre. Ce dernier avait demandé la parole avant le vote, elle ne lui a pas été donnée. Il l’expliquera en votant en exprimant « ses regrets qu’une procédure habituellement utilisée pour des questions disciplinaires soit utilisée pour des raisons de santé. ». Madame le Maire tentera de l’interrompre sur cette intervention qui restera partielle.
Commentaire : La procédure utilisée est celle qui l’est classiquement en cas de faute d’un élu, ou de désaccord politique. Madame le Maire avait retiré ses délégations et ses indemnités à l’adjointe. Il aurait été tout à fait possible d’attribuer les indemnités et délégations à un(e) (ou des) conseiller(e)(s) municipal(e)(s) jusqu’à un retour à meilleure santé de l’adjointe malade, donc temporairement, et nous arrivions au même résultat. Mais l’objectif était sûrement de récupérer le siège d’adjointe pour en nommer une nouvelle. Il est, toutefois, regrettable que Françoise RIBEIRO-REGO n’est pas cru bon de répondre au dernier courrier adressé par Madame le Maire, les SMS pour convocation adressés par cette dernière sont à considérer comme des méthodes cavalières au regard de l’état de santé de la destinataire, d’une part, et de l’ancienneté des « bonnes » relations entre les parties.
– Détermination du nombre d’adjoints au Maire : Ce point, prévu à l’ordre du jour, ne fait l’objet d’aucune présentation ni débat, il est zappé et cette partie se passe dans une certaine confusion.
Commentaire : Les textes n’obligent pas à ce que soit revoté le nombre d’adjoints, mais alors pourquoi l’avoir inscrit à l’ordre du jour que Madame le Maire ne suit plus du tout.
– Définition du rang du nouvel adjoint au Maire
Madame le Maire rappelle, quelque peu hésitante tout de même, que les textes prévoient que soit, le nouvel adjoint est en dernier dans le rang des adjoints, soit, il prend le rang de celui qu’il remplace. Elle hésite sur le rang qu’avait Françoise RIBEIRO-REGO, « 4ème, ah oui, 4ème », elle propose de garder le même rang et fait appel de candidature :
Il n’y a qu’une candidate : Bériza ZIEGLER de la liste majoritaire.
– Election de la nouvelle adjointe (dans le cadre du respect de la parité, seule une femme peut être candidate, il faut sur 6 adjoints, 3femmes, 3 hommes) :
Il est fait appel des élus pour voter, cependant que Patricia BARBIER et Daniel VEREECKE sont nommés assesseurs. Il y a 22 (sur 23) votants appelés habilités à voter présents ou représentés, Françoise RIBEIRO-REGO est la seule absente non représentée et donc sans pouvoir. Chaque conseiller se déplace et vote. Au décompte des bulletins, il apparait qu’il y a 23 bulletins, un de trop. Ca peste, qui a bien pu se tromper, voter deux fois ?…. Il faut recommencer, ce premier vote n’est pas dépouillé.
Chaque conseiller se déplace, une nouvelle fois, les assesseurs font plus attention et lorsque Jacqueline VANBERSEL va voter Daniel VEREECKE lui signale qu’elle n’a pas de pouvoir, elle s’étonne « ah, bon, vous êtes sûrs ? » On se regarde, on vérifie, ça sourit dans la salle et autour de la table. Madame le Maire ne met qu’un bulletin. Finalement le décompte des bulletins donne 22 bulletins.
18 voix pour Bériza ZIEGLER et 4 bulletins blancs.
Les applaudissements fusent sur les sièges de la majorité.
Commentaire : Pas de surprise, la rumeur avait raison. Madame le Maire y tenait tellement qu’elle a cru bon de voter deux fois. Espérons que la nouvelle adjointe se porte bien et souhaitons-lui bonne chance et bon courage.
1) Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2015 :
Gérard CHATIN demande la parole et rappelle qu’il a envoyé une intervention qu’il a faite et qu’il souhaite voir introduite dans le compte rendu. Il en rappelle brièvement le contexte et le sens. Madame le Maire l’interrompt et lui signifie qu’elle ne modifiera pas le procès-verbal.
Le PV est approuvé par 21 voix contre une, Gérard CHATIN s’abstenant.
Commentaire : Il manque dans ce PV l’intervention dans laquelle Gérard CHATIN indiquait qu’on ne pouvait imputer la seule augmentation des effectifs scolaires à la découpe de terrain sans considérer les près de 100 logements construits, sur initiative communale, près du 27 Rue du Placeau.
Le message adressé à la Mairie pour modifier le PV :
Dans le cadre du compte rendu de conseil municipal du 16 septembre, je souhaite que soit ajouter la remarque importante que j’ai faite sur le nombre de logements livrés dans le commune et notamment près du 27 rue du placeau. Je propose l’ajout suivant : « Les découpes de terrain ne peuvent être seules considérées comme étant la seule cause de pression sur les effectifs scolaires. En effet, près de 100 logements ont été construits près du 27 rue du placeau, sur impulsion municipale, les difficultés sur les écoles étaient prévisibles. Quand on construit, il faut prévoir les équipements qui vont avec »
C’est l’intervention que j’ai faite après la réponse insatisfaisante faite à Thierry REMOND. Le fait qu’elle ait été interrompue par Madame le Maire ne retire rien à ce qu’elle ait été faite.
Bien cordialement
Gérard CHATIN
2) Décision prise par Madame le Maire dans le cadre de la délégation reçue pour la signature des marchés:
Madame le Maire rend compte des décisions prises dans le cadre de la délégation de service public. Un diagnostic d’accessibilité au public pour 6 804€, des décorations de Noël pour 540€ environ, des huisseries aux écoles pour 20 000€ environ, sur les bâtiments communaux de la police municipale, du logement de fonction de la secrétaire générale et des locaux des anciens combattants pour près de 21 000€, balayage pour 951€, …..
Commentaire : Pour une fois, Madame le Maire est munie d’un micro, on entend mieux que d’habitude mais la vitesse à laquelle les opérations sont données ne permet pas de noter la totalité de celles-ci. Madame le Maire lit un document pourquoi n’est-il pas donné aux élus, d’autant que son contenu figure dans le procès-verbal officiel, pas celui rendu public.
3) Budget communal – décision modificative N°1:
Madame le Maire donne la parole et le micro à Christelle MARIN qui présente cette première décision modificative qui fait suite à l’attribution de différentes subventions de la part de l’Etat, du Département et de la CAF. Il est proposé de les imputer dans les différents programmes que ces subventions concernent.
La décision budgétaire est votée à l’unanimité.
Commentaire : Sans
4) Voirie travaux divers de voirie, renouvellement du marché à bons de commandes:
Il s’agit de valider le renouvellement du marché à bons de commandes attribué à la Sté LOCAM. La commission l’a retenu à nouveau alors que deux autres entreprises postulaient. Le marché est renouvelé pour un an renouvelable sur trois ans. Tous les trois ans, le marché est revu.
Commentaire : Sans commentaire
5) Actualisation de la longueur de la voirie communale:
Madame le Maire informe que les services de l’Etat ont procédé à une réactualisation de la voirie communale et que selon celle-ci, elle serait passée d’environ 7 246mètres à 12 319mètres. Elle explique cette évolution par l’intégration de voie qui étaient départementales devenues communale. Elle signale que la longueur de la voirie communale constitue un paramètre d’évaluation de la DGF.
La proposition est acceptée à l’unanimité.
Commentaire : Il est curieux qu’une évolution de plus de 36% de la voirie intervienne d’un seul coup. La longueur de la voirie est un paramètre de calcul de la DGF, il aura fallu 20 ans pour que notre 1ère magistrate s’en rende compte ?!… Combien avons-nous perdu de DGF ?…
6) Projet d’achat d’une machine à désherber:
Madame le Maire évoque le projet d’achat de ce type de machine qui serait subventionnée par la Région sur budget ADEME. Elle rappelle l’interdiction d’utiliser des pesticides et les limites de l’utilisation de binettes.
Evelyne BAILLON demande le prix de la machine, il lui est répondu qu’il est de 2 700€. Cependant que Gérard CHATIN qui avait la même question à poser interroge sur la technique utilisée, Evelyne BAILLON précise qu’elle allait poser la même question. La parole est donnée à Georges BERSON qui explique que la technique de la machine proposée repose sur des rotors et des câbles d’acier et qu’après essais, il a paru très efficace.
Le projet d’achat de cette machine est adopté à l’unanimité.
Commentaire : Sans
7) Révision du classement sonore des routes départementales – avis du Conseil municipal
Madame le Maire présente le courrier adressé par le Préfet de l’Oise et le dossier qui l’accompagne sur lequel elle pense que nous n’avons que peu de possibilités d’influences. Elle fait remarquer que seule la Départementale 1001 est concernée par ce classement qui est plutôt favorable en l’occurrence, pour être classée une route doit avoir une circulation supérieure à 5 000 véhicules/jour. Elle propose de reporter la délibération demandée à une autre réunion du Conseil.
Gérard CHATIN fait remarquer qu’il est curieux que la D46 ne soit pas traitée dans ce dossier, sur notre commune.
Commentaire : Il est curieux que la Commission Urbanisme ne soit pas convoquée sur ce projet comme cela parait préconisé et permettrait de mettre à jour des points de discussion.
Pour en savoir plus :
http://www.oise.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Le-bruit/Consultations-en-cours/Revision-du-classement-sonore-du-departement
8) Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
– Avis sur la proposition de fusion de la Communauté de communes du Pays de Thelle avec celle de la Ruraloise
Dans le cadre du schéma départemental, il est proposé de rattacher la Ruraloise à la CCPT, la première de ces deux intercommunalités ayant une population inférieure au seuil légal de 15 000habitants. Madame le Maire indique qu’encore une fois nous n’avons que peu de marge de choix.
Sans débat, nous passons au vote.
La proposition est acceptée par 21 voix et une voix contre, celle de Thierry REMOND qui s’en explique par l’idée que notre intercommunalité était déjà d’une taille importante et bien supérieure au seuil des 15 000 habitants et qu’il lui aurait paru préférable de regrouper la Ruraloise avec Pierre Sud-Oise, une autre petite intercommunalité voisine. Quelques échanges se font autour de cette idée et de l’imposition par l’Etat.
Commentaire : L’idée de Thierry REMOND est intéressante, malheureusement l’organisation des débats ne permet pas aux Conseillers de se faire une idée et de se positionner, surtout quand on leur dit que cela ne changera rien. Il serait nécessaire que l’expression des idées se fasse avant le vote. Par ailleurs, il est faux de dire que l’on y peut rien changer, la proposition de Thierry REMOND a–t-elle été faite au niveau intercommunal ? Auprès de la Commission départementale qui a traité du sujet ?
Pour en savoir plus :
http://www.oise.gouv.fr/Politiques-publiques/Collectivites-territoriales/Le-projet-de-nouveau-schema-departemental-de-cooperation-intercommunale
– Avis sur la proposition de fusion des syndicats d’électricité SE60, SEZEO et Force Energies :
Il y a actuellement trois syndicats d’électricité dans l’Oise, conformément à la loi de réforme des collectivités territoriales, il faut qu’il n’en subsiste qu’un.
Après quelques échanges sur le sujet, la proposition est acceptée à l’unanimité.
Commentaire : Sans
9) Statuts de la Communauté de Communes du Pays de Thelle – Modifications liées au transfert des actes d’urbanisme
Sans débat, face aux explications apportées par Madame le Maire, les modifications sont adoptées.
Commentaire : Sans
10) Transmission par mail sécurisé des procès-verbaux des séances du conseil municipal :
Il est proposé par Madame le Maire que, désormais, les PV de conseil et autres documents soient envoyés par courriels sécurisés sauf pour les convocations.
Pierre HAUTOT souhaiterait que tous les documents soient dématérialisés, Evelyne BAILLON abonde dans son sens.
Après quelques échanges sur le sujet la proposition est approuvée à l’unanimité.
Commentaire : Sans
11) Exonération de la part communale de la surtaxe d’assainissement :
Il s’agit de répondre à la demande d’un habitant dont le réseau d’eau a connu des fuites et dont le dégrèvement est demandé pour 136,40€ sur la taxe communale.
La demande est approuvée à l’unanimité.
Commentaire : Sans
12) Reprise de concessions au cimetière :
Madame le Maire annonce la reprise de six concessions dont elle donne les références et les noms.
La délibération est prise à l’unanimité
Commentaire : Sans
13) Questions diverses
a) Dominique LABARRE fait un appel de volontaires pour la distribution des colis des personnes âgées qui se déroulera le 16, 17 et 18 décembre.
Commentaire : Sans
c) Gérard CHATIN demande la parole et évoque une réunion auquel il a participé avec des habitants du Petit Fercourt au regard du lotissement de 12 lots en projet sur la route de Laboissière, il rappelle qu’il avait été annoncé un bassin de rétention pour éviter des inondations comme il y en a eu dans le passé, notamment en 2010, les habitants sont également demandeurs d’une réunion d’information et ont fait une pétition:
Madame le Maire lui répond qu’exceptionnellement, elle est entièrement d’accord avec Gérard CHATIN, se tourne vers Jacky BEAUDOIR à qui elle demande la tenue d’une telle réunion, ils ont travaillé sur ce sujet.
Commentaire : La mobilisation de ce quartier sur une demande légitime pourrait apporter des réponses à leur demande, attendons…
d) Pierre HAUTOT prend la parole et demande à Madame le Maire d’engager des poursuites contre un site, dont il ne cite pas le nom, qui tient selon lui des propos « orduriers » en regardant de façon insistante vers les élus NASG. Il termine son propos en demandant qui participent à ce site.
Gérard CHATIN indique qu’il participe à la rédaction de ce site et qu’il n’y rien d’orduriers dans les propos tenus, il demande que lui soit indiqué lesquels. Thierry REMOND précise qu’il a participé au site juste pendant la période électorale. Patricia BARBIER ne s’exprime pas.
Pierre HAUTOT interpelle Gérard CHATIN pour lui dire qu’il devrait « consulter », il continue et interpelle Patricia BARBIER à propos d’une publication du Génovéfain.net où il est question du manque d’information notamment en direction des élus par rapport à la minute de silence de ce lundi 16 novembre. « C’est moi qui vous l’ai dit à la Poste, vous ne l’avez pas appris par hasard ?!…» Réponse de Patricia BARBIER «Si je ne vous avais pas rencontré, je ne l’aurai sans doute pas su ». Et de Gérard CHATIN de reprendre « C’est bien par hasard, un courriel prenait 5 minutes, des personnes ont reçu des SMS la veille, pourquoi aucune information officielle ? »
Jacqueline VANBERSEL se permet de rappeler que c’est elle qui a trouvé le nom Génovéfain et qu’il faut le changer pour le site. Gérard CHATIN lui répond qu’il sait bien que c’est elle qui a intitulé le bulletin municipal « L’Echo Génovéfain », en 1977, alors qu’elle était conseillère municipale et qu’il faudrait qu’elle se rappelle que lui, l’emmenait à la Fédération des Œuvres Laïques pour l’imprimer à moindre coût. Elle s’offusque et les débats s’interrompent.
Commentaire : Qu’un élu municipal se permette de mettre en cause un site d’expression qui existe depuis près de dix ans est réellement inquiétant. Que le maire de la Commune en viennent à s’approprier un mot qui n’appartient qu’au vocabulaire français est tout aussi inquiétant. Ces élus n’ont-ils d’autres soucis que de faire taire les oppositions, les différences.
Que le Maire ne sache pas rappeler ses troupes à la sérénité des débats et des propos tenus pose question.
Une séance de Conseil municipal qui commence par la destitution d’une adjointe, de façon troublante, et par des procédures à la limite de l’exception, et qui se termine par des atteintes à la liberté d’expression de l’opposition et des insultes en direction de ses représentants devraient avoir de quoi inquiéter toutes les Génovéfaines et tous les Génovéfains…..
Quelques liens sur l’origine du mot Génovéfain :
http://www.compagnonnage.info/renaissancetraditionnelle/PDF/Genovefains.pdf
http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/g%C3%A9nov%C3%A9fain/36603
Il y en a bien d’autres… on peut chercher mais, désolé, les origines revendiquées par Jacqueline VANBERSEL sont loin d’être avérées, elles sont beaucoup trop anciennes pour cela.
Rappelons que l’an passé, le même type de demande avait été faite auprès d’Alain BOUILLETTE et du site Elus Génovéfains qu’il animait alors. La casse aux sorcières se poursuit.
Pourquoi n’y a-t-il pas eu d’information officielle pour la minute de silence du 16 novembre? Cette majorité ne respecte même pas l’esprit d’unité nationale de ces moments difficiles pour nos concitoyens.
La séance est levée vers 22h15
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